conditions générales de vente les produits hors catalogue et ces produits ne pourront faire l'objet d'un de vente spécifiques qui sont disponibles sur demande toute réclamation pour non-conformité du produit livré au produit réserves précises et caractérisées faites au transporteur lors de la livraison fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés et les communiquer directement auprès du service clients par fax nous garantissons les produits uniquement contre tout défaut de matière vente dont l'accord est indispensable pour tout remplacement ou réparation présentation de la facture sera rigoureusement exigée lorsque la garantie de votre part le sav mobilier fera son possible afin que les demandes de sav relatives à des commandes de mobilier soient réalisées sous 20 jours ouvrés à compter stockés et sur délai spécifique pour tous les produits non stockés bénéficient d'une garantie « satisfait ou remboursé » pendant un délai de 15 duquel ils peuvent être échangés dans les conditions indiquées au présent assistants personnels et autres matériels doivent être dans un parfait état de de la documentation les logiciels ne sont repris ou échangés que si les scellés et l'emballage préalable à la charge du client les matériels livrés en kit à monter et le mobilier déjà monté; le mobilier et les produits assortis de la mention produits ni reprís ni échangés" dans nos catalogues ou l'entretien du produit; les produits alimentaires ne peuvent en aucun cas faire l'objet d'un retour tout remplacement de produit reconnu défectueux ne donne pas lieu à la prolongation de la garantie fixée ci-dessus qu'avec accord préalable de nos services clients accompagné de la facture pourra pas reformuler de nouvelle demande de retour que la prise en compte dans le cadre ou non de la garantie telle qu'indiquée frais ou détruit après demande écrite du client d'une nouvelle commande ces avoirs ne donneront pas lieu à remboursement mais seront déductibles des encours existants ou à venir les retours non conformes aux procédures ci-dessus seront sanctionnés par il a été fait obligation aux producteurs d'équipements électriques et obligations qui lui incombent en matière d'enlèvement et de traitement des deee professionnels en adhérant à un organisme agréé par arrêté ministériel et faisant l'objet d'un remplacement par des eee dont office depot business office depot business solutions ne sera en aucun cas responsable préjudice financier ou commercial subis par le client du fait notamment les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les relations entre office depot france- division office depot business solutions officedepot.fr et les magasins office depot votre adhésion entière et sans réserve de vente à ces conditions générales pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente ne peut être interprété comme valant renonciation à nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à peuvent évoluer en fonction de l'offre de nos fournisseurs le droit de substituer ledit produit en rupture par un produit similaire de qualité équivalente à un prix identique les prix indiqués sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés à cette éco-contribution sera reversée intégralement à l'éco-organisme en charge de la filière des déchets d'ameublement auprès duquel office depot business solutions adhère en tant que premier metteur sur le marché de produits d'ameublement solutions n'est pas tenue à la reprise des éléments d'ameublement usagés surcharge carburant si l'évolution du prix de celui-ci le justifie droit de demander un acompte représentant 30% du montant ttc de la le défaut de paiement de nos factures à échéance entraînera d'une part d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à son opération de préjudice de tous dommages et intérêts ou indemnités que nous pourrions réclamer les pénalités de retard sont exigibles sans qu'un rappel soit nécessaire il est expréssement convenu entre les parties que le transfert de propriété de la marchandise est suspendu jusqu'au paiement assumerez tous les risques dès le départ de nos entrepôts ou de l'entrepôt du fabricant si celui-ci vous livre directement de services personnalisés issus d'une étude préalable précisant le coût associé auxdites prestations client à hauteur du montant tel qu'indiqué à l'article 5 des cgv consultables livraison est gratuite sauf particularités de livraison des produits non stockés tel que stipulé ci-après nous réservons aussi le droit de modifier sans avis préalable les modèles de procéder à des livraisons de façon globale ou partielle en fonction de nos eux nos dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages son prestataire extérieur se présente dans la plage horaire prévue mais qu'il indemnité forfaitaire de 150 € ht sera appliquée en plus du prix du produit un produit de fourniture de bureau non stocké par office depot business synchronisée de ces produits avec les produits stockés standard toute commande de ce type de produit devra faire l'objet d'une confirmation écrite de commande par le client précisant ses coordonnées et le contact clients indiquera au client le montant de la prestation de livraison spécifique toute commande concernant des fabrications spéciales ou des produits imprimés vaut acceptation par vous des tolérances de quantité et de d'un manquement quelconque par office depot business solutions de ses par office depot business solutions quel que soit le fondement de l'action en cause le client est conscient qu'office depot business solutions ne peut se livrer à peuvent bénéficier de cadeau ou assimilé que si la valeur de ces derniers est raisonnable et est à usage de bureau depot est amené à collecter et traiter des données à caractère personnel afin de lui permettre de gérer la relation contractuelle gestion des opérations lui permettant de communiquer avec le client dans le cadre du suivi de la qualité et de la formation du service clients certains appels téléphoniques peuvent également être enregistrés recevoir des annonces et offres spéciales de notre part relation contractuelle; 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