produits mobiliers et prestation de montage mobilier mobilier que le mobilier hors catalogue ne puisse faire l'objet d'aucun retour par le fournisseur projet désigne tous les biens destinés à l'aménagement d'un lieu de vie tel que référence dans le catalogue de fournisseur catégorie < mobilier >> mobilier hors catalogue fournisseur mettra en relation le client et le fabricant afin de l'ensemble de ses droits au client pour toute action contre le fabricant ou le cas fortuit le client aura la possibilité d'annuler la commande le fournisseur fera ses meilleurs efforts pour trouver un produit de substitution au client désigne tous les biens destinés à l'aménagement d'un lieu de vie non proposé dans le catalogue du fournisseur pour lequel le fournisseur accepte de s'approvisionner sur requête approvisionnement en mobiliers hors catalogue fera l'objet d'un de l'ensemble des modalités attachées au présent contrat et à la présente annexe lors de la mise en oeuvre d'une prestation sous la forme d'un projet les plans développés par le fournisseur sont exclusivement basés sur les indications et instructions fournies par le client le client reconnaît donc qu'il est chargé de déterminer si le plan développé par le fournisseur et les références de produits proposées responsabilité quant au choix final de l'implantation et de l'agencement retenu par le client le fournisseur fera ses meilleurs efforts pour répondre aux besoins aménagements en place ainsi que le conseillant sur les solutions la détermination de son besoin ainsi que de l'adéquation des produits sélectionnés pour répondre à ce besoin il est entendu que les plans et agencements développés par le fournisseur ne sont pas des substituts pour le client au respect des normes techniques appropriées et des bonnes pratiques en matière de droit du travail et de sécurité implicite d'adéquation d'un agencement ou d'un plan à un usage particulier du client livraison prestation de montage désigne l'opération par laquelle le mobilier ou le mobilier hors sous-traitant ainsi que ses conditions de paiement dès lors qu'il du fournisseur les parties reconnaissent et acceptent que la livraison du mobilier sera assurée par principe par le fournisseur et dans les délais hors catalogue seront énoncés au moment de la passation de livraison ou livraison directe projet tout retard de livraison du mobilier ou du mobilier hors catalogue ne mettra tout en oeuvre pour trouver une solution satisfaisante pour le remboursement des frais avancés au moment de la passation de la commande sans préjudice des éventuels dommages et intérêts que le client pourra demander au fabricant livraison dans le cas où le client fournit un plan avec des cotes au fournisseur le fournisseur reproduit les informations transmises par le client à le fournisseur de toute responsabilité quant à la prise des mesures sans que cela puisse porter un préjudice quelconque aux droits d'un tiers d'une prestation de montage d'un bon de prestation les livraisons ne pourront être réalisées qu'à la condition que le client dommages et intérêts pouvant être réclamer si le site du client présente des contrôles resserrés ou renforcés tel livraison directe dans le cas où le client ne fournit pas au fournisseur un plan avec les plans émis par le fournisseur seront alors basés sur les mesures par le fournisseur ; remise matérielle d'un bien directement par une autre personne s'écarteront dans cette hypothèse des standards du fournisseur et seront précisés au moment de la commande que le fournisseur puisse obtenir toutes les autorisations nécessaires la non-communication dans les délais mentionnés pourra entrainer un retard de livraison au fort exclusif du client préalable de ce dernier et toutes les réserves seront levées moment de la livraison produit mobilier prestation de montage le mobilier sera soumis aux mêmes dispositions que le présent précisé dans le présent contrat le mobilier monté et démonté ne pourra faire l'objet d'aucun retour assurée par un sous-traitant que le client accepte facturation et conditions de paiement des prestations de montage ou des projets sont les mêmes que celle fixées au présent contrat mobilier hors catalogue le mobilier hors catalogue ne sera pas soumis aux mêmes garanties et délais de livraison que les produits références au catalogue du fournisseur les modalités et les garanties de paiement restent les mêmes que celle fixées au contrat cadre être empruntés par les monteurs doivent être dégagés pour faciliter le une personne devra être mandatée par le client le jour de la prestation livraison par toutes les instances internes à la structure du client instance dans le cas où la prestation de montage ne pourrait avoir lieu du fait la prestation de montage est facturée de manière forfaitaire par le fournisseur et inclut les frais de déplacement jusqu'au site du client ainsi que le nettoyage de la zone de montage après l'exécution de la la commande du mobilier hors catalogue devra faire l'objet d'une entrainera l'application des dispositions du présent contrat et de la présente annexe mobilier toute commande est définitive et ne pourra être annulée des lors qu'elle sera communiquée au fabricant la garantie du mobilier hors catalogue sera déterminée par le remplacent toutes versions précédentes lyreco
